Circulaires
Circulaire 8714émise le 7 septembre 2022
Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
Procédures et modalités d'accès aux congés, absences et disponibilités
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8905 - Vacances annuelles 2022-2023 et 2023-2024 des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation, en fonctions de promotion et de sélection et des membres du personnel technique des Centres PMS
est complétée ou modifée par la
Circulaire 9310 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
est complétée ou modifée par la
Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d’interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l’ONEM
abroge et remplace la
Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
complète ou modifie la
Circulaire 7198 - Mesures d’aménagement de fin de carrière – Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) – Régime des pensions du secteur public.
complète ou modifie la
Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médico-sociaux.
complète ou modifie la
Circulaire 4772 - Congé de maternité et autres congés liés à la parentalité
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Haute École - Horaire réduit secondaire artistique - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - École supérieure des Arts |
| Documents à rentrer |