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Circulaires

 

Circulaire 8783
émise le 7 décembre 2022

POLES TERRITORIAUX: Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l’année scolaire pour laquelle est prévue l’intégration

Intégration permanente totale au-delà du 30-09-2022: Protocole et démarches à suivre - Première IPT - Prolongation avec changement de partenaire - Demande de dérogation - Fin d'intégration en cours d'année scolaire

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire informative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 8985 - POLES TERRITORIAUX: CIRCULAIRE DE RENTREE 2023-2024
complète ou modifie la Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l’intégration permanente totale : informations complémentaires
complète ou modifie la Circulaire 8628 - PÔLES TERRITORIAUX : INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES A LA CIRCULAIRE 8578
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non