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Circulaires

 

Circulaire 8923
émise le 15 mai 2023

RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2023-2024 Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)

RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2023-2024

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 9263 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025 Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
abroge et remplace la Circulaire 8560 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l’enseignement fondamental libre subventionne à la rentrée scolaire 2022-2023. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Plein Exercice ordinaire maternel
- Plein Exercice ordinaire primaire
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
Documents à rentrer
non