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Circulaires

 

Circulaire 9324
émise le 18 juillet 2024

Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - année scolaire 2024 - 2025

Dispositions administratives concernant les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie - Bruxelles - Année scolaire 2024 - 2025

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
abroge et remplace la Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - année scolaire 2023 - 2024
Erratum06-09-2024 Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires pour le personnel pour l’année scolaire 2023-2024 (Fiche 16, point B.b., page 22)
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centres psycho-médico-sociaux
- Plein Exercice ordinaire maternel
- Plein Exercice ordinaire primaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non