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Circulaires

 

Circulaire 7616
émise le 12 juin 2020

Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l’étudiant, au registre matricule, au droit d’inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l’année scolaire/académique 2020-2021).

dispositions temporairement applicables dans le cadre sanitaire Covid-19 : inscriptions, documents annuels et listes de présence ; composition du dossier individuel de l’étudiant, registre matricule des étudiants, droit d’inscription, registres de présence.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l’étudiant, au registre matricule, au droit d’inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l’année scolaire/académique 2020-2021).
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
abroge et remplace la Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l’enseignement de promotion sociale ainsi qu’à la tenue du registre matricule, du registre des droits d’inscription et des registres de présence.
complète ou modifie la Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : modalités d’organisation de la fin de l’année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
complète ou modifie la Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : protocole de déconfinement de l’Enseignement de promotion sociale
complète ou modifie la Circulaire 7559 - Coronavirus Covid-19: prolongation des mesures relatives à l'organisation des établissements de l'enseignement de promotion sociale et communication aux étudiants
complète ou modifie la Circulaire 7542 - Coronavirus Covid-19 : prolongation des mesures relatives à l'organisation des établissements de l'enseignement de promotion sociale
complète ou modifie la Circulaire 7516 - Coronavirus - COVID-19 : Adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l’organisation des établissements de l’Enseignement de promotion sociale
complète ou modifie la Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
Documents à rentrer
non