Circulaires
Circulaire 8040émise le 29 mars 2021
Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2021-2022 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale.
Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2021-2022 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale.
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8551 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d’Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement de promotion sociale
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 8553 - Dispositions applicables à partir de l’année scolaire 2022-2023 en matière de droit d’inscription dans l’enseignement de promotion sociale
abroge et remplace la
Circulaire 7523 - Dispositions applicables à partir de l’année scolaire 2020-2021 en matière de droit d’inscription dans l’enseignement de promotion sociale.
|
| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur |
| Documents à rentrer |