Circulaires
Circulaire 8923émise le 15 mai 2023
RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2023-2024 Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2023-2024
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 9263 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025
Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
abroge et remplace la
Circulaire 8560 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l’enseignement fondamental libre subventionne à la rentrée scolaire 2022-2023. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire |
| Documents à rentrer |