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Circulaires

 

Circulaire 9007
émise le 28 août 2023

Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024

La présente circulaire de rentrée introduit l'extension du régime de l'exonération du DI à l'ensemble des bénéficiaires de l'intervention majorée (BIM) et aux titulaires de la Carte Prof. - Elle introduit également la mise en place progressive, en deux phases, de l’application de gestion des inscriptions SIEL ESAHR.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025
abroge et remplace la Circulaire 8970 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024
Erratum22-01-2024 Ajout des annexes : L1 2023-2024.doc - L2-v6.1.xlsx et remplacement de l'annexe A 2023-2024.docx
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Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Horaire réduit secondaire artistique
Documents à rentrer
non