Magazine PROF n°24

Dossier Écoles & CPMS, partenaires privilégiés

Éléments de bibliographie

Article publié le 01 / 12 / 2014.
Article paru en ligne uniquement.

• Le site enseignement.be abrite plusieurs pages sur les CPMS, leurs missions, les services offerts, des renseignements professionnels pour leurs agents, leur cadre légal et des ressources documentaires - http://bit.ly/1HI5eX3.

• On y trouve aussi des renseignements sur les équipes mobiles (http://bit.ly/1xKrgAm) et la médiation scolaire (http://bit.ly/1vQNYvD).

• La plateforme de l’enseignement en Fédération Wallonie-Bruxelles relaie également les avis du Conseil supérieur des centres PMS - http://bit.ly/1xKfTrY. Pointons l’Avis conjoint 33 du CSCPMS et du Conseil communautaire de l’Aide à la jeunesse, relatif à l’articulation des Centres PMS et du secteur de l’Aide à la Jeunesse.

Textes légaux

Parmi les textes institutionnels, outre les des décrets sectoriel et intersectoriel retenons:

• la Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux du 1^er avril 1960 (http://bit.ly/1xKqdAj);

• le décret relatif aux missions, programmes et rapport d’activités des Centres psychomédico- sociaux du 14 juillet 2006 (http://bit.ly/1pqGT1O);

• le décret relatif à l’aide aux enfants victimes de maltraitance du 12 mai 2004 (http://bit.ly/1xVFbHw);

• la circulaire 5051 : Collaboration entre les Centres psycho-médico-sociaux, le Service de médiation scolaire et le Service des équipes mobiles – missions et rôles (http://bit.ly/1zYXCdt);

• la circulaire 4961 : Service de médiation scolaire et Service des équipes mobiles (http://bit.ly/11Xd2UD);

• la circulaire 4877 : Dispositif favorisant un retour réussi à l’école des élèves ayant séjourné dans un service d’accrochage scolaire – demande de moyens humains supplémentaires (http://bit.ly/1Fv8iBW);

• la circulaire 4856 : Circulaire concernant le protocole de collaboration entre les CPMS et les acteurs du secteur de l’Aide à la Jeunesse (http://bit.ly/1zy8M8c).