Conseils pour l'enseignement obligatoire

Table des matières

• Conseil général de l'enseignement fondamental
  
• Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire ordinaire
  
• Le Conseil supérieur de l'enseignement aux élèves à besoins spécifiques (CSEEBS)
  
  • Composition
    
  • Avis
    
  • Ressources
    
• Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé
  
  • Agenda
    
  • Missions
    
  • Composition
    
  • Avis
    
  • Bibliothèque/documentation
    
  • Contacts
    
• Le Conseil supérieur des CPMS
  
• Les instances zonales de pilotage interréseaux de l'enseignement qualifiant
  
  • Bassins E.F.E. - enseignement qualifiant - emploi/formation
    
• Le Conseil de la médiation scolaire
  
• Commission Permanente de l’Enseignement Fondamental Spécialisé
  
• La Commission relative à l'obligation scolaire
  
• La Commission issue des articles 41 et 42 du Pacte scolaire - Publicité à l'école
  
• La commission des discriminations positives