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Droit d’auteur et enseignement : mode d’emploi

Le Service général du Numérique éducatif (SGNE) propose une nouvelle ressource "Le respect du droit d’auteur dans les pratiques pédagogiques", pour comprendre et respecter le droit d’auteur dans un contexte éducatif.

Le développement d’internet et des outils numériques a facilité l’accès à une profusion de contenus de toute nature. La toile est ainsi devenue une mine d’or de ressources créatives et/ou éducatives, particulièrement intéressante pour les membres des équipes éducatives. Cependant, ces contenus, souvent disponibles en quelques clics, ne sont pas forcément librement exploitables. En effet, même en ligne, il est impératif de se conformer au droit d’auteur.

Afin de clarifier le droit d’auteur, une matière juridique technique et complexe, le Service général du Numérique éducatif (SGNE) publie un nouveau guide pratique à destination des professionnels de l’enseignement. 

Une ressource accessible

Le guide pratique "Le respect du droit d’auteur dans les pratiques pédagogiques" a pour objectif de proposer un exposé clair et simplifié du droit d’auteur, en tenant compte des réalités et des besoins des membres du personnel de l’enseignement.

Après un bref glossaire des notions juridiques clés, la publication se divise ensuite en deux grandes parties. La première partie vise à exposer les principes de base du droit d’auteur et à présenter les bons réflexes à adopter lors de l’utilisation de ressources créées par des tiers. Cette partie se structure selon les questions d’un arbre décisionnel : la ressource envisagée répond-t-elle aux conditions de protection du droit d’auteur ? Si oui, le délai de protection a-t-il expiré ? Si tel n’est pas le cas, est-il possible de se reposer sur l’exception spécifique à l’enseignement pour pouvoir l’utiliser librement ? … et ainsi de suite.

La seconde partie se place, quant à elle, du côté du membre d’une équipe éducative auteur d’une œuvre. Elle développe l’éventail de ses droits ainsi que les différents moyens qui s’offrent à lui pour diffuser ou exploiter son œuvre, notamment au moyen des licences de type Creative Commons ou par l’intermédiaire de sociétés de gestion collective de droits. 
Enfin, le guide comporte également une foire aux questions, reprenant les questions récurrentes rencontrées dans le cadre pédagogique, mais aussi toute une série de cas pratiques appliquant les raisonnements juridiques développés tout au long du guide. 

Pour découvrir le guide pratique "Le respect du droit d’auteur dans les pratiques pédagogiques", rendez-vous sur e-classe, la plateforme de ressources éducatives de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Vous souhaitez explorer d’autres thématiques clés en lien avec le numérique (éducatif) ? La campagne "Les indispensables de la rentrée : le SGNE vous soutient" vous invite à découvrir une série de publications pratiques conçues pour être facilement et directement exploitables dans vos pratiques pédagogiques. Rendez-vous tous les mercredis du 20 août au 1er octobre sur e-classe et plus particulièrement dans le dossier "Numérique éducatif" pour les consulter et les télécharger. 

(News parue le 17 septembre 2025)

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