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Organisation générale
Table des matières
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Inscription
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Procédure de changement d'école pour l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire
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Premier degré
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Certificat d'études de base
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Passage de classe
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Fréquentation scolaire
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Stages dans l'enseignement qualifiant
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Changement d'option
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Séjours pédagogiques avec nuitée(s)
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Redoublement
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Titres délivrés, certificats
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Jurys de la Fédération Wallonie-Bruxelles
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Validation et duplicata de diplômes
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Equivalences des diplômes
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Publicité à l'école
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Exclusion scolaire
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Recours contre les décisions des conseils de classes