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Circulaires

 

Circulaire 9537
émise le 25 juin 2025

Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

Cette circulaire détaille l'ensemble des mesures d'accompagnement prévues pour la reprise des 7eTQ/ 7eP pour les apprenants, les membres du personnel et les établissements, dans l'Enseignement obligatoire et dans l'Enseignement pour Adultes. De manière plus générale, elle décrit également les mesures mises en place afin de faciliter la transition des membres du personnel vers de nouveaux emplois lorsque nécessaire.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire d'instruction
Suivi
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Administrateur général
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Internat secondaire
- Internat spécialisé
- Internat supérieur
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
Documents à rentrer
non