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Circulaires

 

Circulaire 44
émise le 6 avril 2001

Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
Erratum
Ressort(s) Cabinet de Monsieur le Ministre Jean-Marc Nollet
Concerne
Documents à rentrer
non