Circulaires
Circulaire 6349émise le 13 septembre 2017
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre – déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles | 
| Type de circulaire | Circulaire administrative | 
| Suivi | 
  est abrogée et est remplacée par la
  Circulaire 6816 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre – Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
 
  abroge et remplace la
  Circulaire 5921 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre – Déclaration des emplois vacants (fondamental libre)
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| Erratum | 28-09-2017 mise à jour de l'annexe 1 | 
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement subventionné | 
| Concerne | Établissements  des réseaux: - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire | 
| Documents à rentrer | 
 
            








