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Circulaires

 

Circulaire 6763
émise le 27 juillet 2018

Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées – Présentation des mesures transitoires applicables et mise en œuvre de ces mesures en vue de l’entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 7184 - ADDENDUM à la circulaire n°6763 du 27 juillet 2018 - Modèle d'appel à candidatures Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées – Présentation des mesures transitoires applicables et mise en œuvre de ces mesures en vue de l’entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
est complétée ou modifée par la Circulaire 7185 - ADDENDUM à la circulaire n°6763 du 27 juillet 2018 - Modèle de rapport d’évaluation Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées – Présentation des mesures transitoires applicables et mise en œuvre de ces mesures en vue de l’entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l’enseignement libre subventionné
Erratum30-07-2018 remplacement de l'annexe 2
Ressort(s) Cabinet de Madame la Ministre Marie Martine Schyns
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centre de Technologie Avancée
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Pouvoirs organisateurs des réseaux:
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centre de Technologie Avancée
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non