Circulaires
Circulaire 6839émise le 25 septembre 2018
Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016: Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
complète ou modifie la
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale.
Cette circulaire annule et remplace les circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994, PS325/96 du 7 juin 1996, PS/383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014
|
| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique FWB - AGE - Service général de l'ens. de promotion sociale, de l'ens. secondaire artistique à horaire réduit et de l'ens. à distance |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire |
| Documents à rentrer |