Circulaires
Circulaire 6846émise le 1 octobre 2018
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit – (PROMSOC SUP + ESAHR)
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles | 
| Type de circulaire | Circulaire administrative | 
| Suivi | 
  est abrogée et est remplacée par la
  Circulaire 7311 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit – (PROMSOC SUP + ESAHR)
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| Erratum | 04-10-2018 mise à jour des annexes 3 et 4 | 
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement subventionné | 
| Concerne | Établissements  des réseaux: - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Horaire réduit secondaire artistique - Promotion Sociale ordinaire supérieur  | 
| Documents à rentrer | 
            







