Introduction
Les établissements scolaires d'enseignement secondaire ordinaire peuvent organiser des "séjours pédagogiques avec nuitée(s)" pendant l'année scolaire. Il peut arriver que ces activités empiètent sur les congés scolaires.
Ces activités ne peuvent être organisées qu'après avoir été autorisées par l'Administration.
Définition
Les séjours pédagogiques avec nuitée(s) sont des sorties scolaires qui permettent l’organisation d’activités, en lien avec les programmes d’études, en dehors des murs de l’établissement, pour une durée d’au moins 2 jours de classe consécutifs, y compris la nuitée.
Leur objectif est de mettre en contact les élèves avec un environnement naturel, culturel ou linguistique différent afin de :
- favoriser les apprentissages ;
- dynamiser l’enseignement en stimulant la curiosité des jeunes ;
- développer la faculté de s’adapter au changement.
Durée de séjour
La durée d’un séjour pédagogique avec nuitée(s) est au minimum de 2 jours de classe et au maximum de 10 jours de classe et 16 jours calendrier.
Les durées indiquées comprennent le voyage aller-retour et ne peuvent être scindées
Taux de participation des élèves
Dans l’enseignement primaire ordinaire, le taux minimum obligatoire de participation varie en fonction de la taille de la classe :
- de 1 à 10 élèves : 75%
- de 11 à 19 élèves : 80%
- de 20 à 30 élèves : 85%
- de 31 élèves et plus : 90%
Pour l’enseignement maternel ordinaire et l’ensemble de l’enseignement spécialisé, le taux minimum obligatoire de participation est de 70%.
Normes d'encadrement
Enseignement fondamental ordinaire
L’équipe compte obligatoirement deux accompagnateur(trice)s par groupe allant jusqu’à 25 élèves. Un(e) de ces accompagnateur(trice)s doit obligatoirement être le (la) titulaire ou le (la) Directeur(trice) avec classe, l’autre accompagnateur(trice) devra nécessairement appartenir à une des catégories citées ci-dessous. L’équipe sera renforcée par un(e) accompagnateur(trice) par tranche entamée de 10 élèves supplémentaires. Cet(te) accompagnateur(trice) devra également appartenir à une des catégories citées ci-dessous. Toute tranche entamée compte pour 10 élèves.
| Nombre d'élèves | Nombre d'accompagnateurs |
|---|---|
| 1 à 25 | 2 |
| 26 à 35 | 3 |
| 36 à 45 | 4 |
| ... | ... |
Enseignement fondamental et secondaire spécialisé
Le nombre d’accompagnateur(trice)s est laissé à l’appréciation du chef d’établissement ou du Pouvoir organisateur, pour autant que les normes minimales soient respectées (voir circulaire, pp. 10-11).
Catégories d’accompagnateur(trice)s
Pour tous les niveaux et types d’enseignement, les accompagnateur(trice)s susceptibles d’encadrer les classes ou groupes d’élèves seront choisi(e)s, par le chef d’établissement ou le Pouvoir organisateur, parmi les catégories suivantes pour autant qu’ils présentent les qualités requises pour encadrer les enfants dans les meilleures conditions de sécurité :
- membres du corps enseignant ;
- autres membres du personnel de l’établissement (personnel paramédical, auxiliaire d’éducation, personnel administratif, personnel ouvrier, ACS, APE, ...) ;
- étudiant(e)s majeur(e)s (enseignement pédagogique ou social, puériculteur(trice)s, ...) dont la formation comprend des stages ;
- éducateur(trice)s ou moniteur(trice)s A.D.E.P.S., personnel pédagogique des centres de dépaysement ;
- membres du personnel du centre P.M.S. ;
- parents ou autres personnes volontaires présentant les qualités requises pour encadrer les enfants dans les meilleures conditions de sécurité.
Cadre légal
Circulaire 6289 : Circulaire relative à l’organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l’étranger.
Cette circulaire remplace les circulaires relatives à l’organisation des activités extérieures et des classes de dépaysement. (parue le 03-08-2017). Cette circulaire remplace les circulaires relatives à l’organisation des activités extérieures et des classes de dépaysement.
Contact
Tél : 02/690.87.42