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Circulaires

 

Circulaire 7291
émise le 5 septembre 2019

Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire informative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR). Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
complète ou modifie la Circulaire 7202 - Information des nouvelles règles statutaires visant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit suite aux modifications du décret du 2 juin 1998 durant l'année scolaire 2018-2019
Erratum28-10-2018 Modification Page 2/11, point 1.Programmes de cours de référence, 3ème alinéa: « La procédure à suivre reste inchangée, conformément à la circulaire « n° 6958 du 29 janvier 2019 »
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Horaire réduit secondaire artistique
Documents à rentrer
non