Circulaires

Circulaire 7501

émise le 11 mars 2020

Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA " (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur (s) fonction(s).

Mise à jour complète du modèle de règlement de travail du 8 décembre 2011 applicable au personnel Directeur, enseignant et assimilé avec, entre autres, une adaptation de celui-ci afin de permettre une mise en œuvre harmonieuse des dispositions du décret du 14 mars 2019 relatif à l’organisation du travail de ces membres des personnels. Ces adaptations - qui consacrent les composantes de la charge du travail (du travail en classe, du travail pour la classe, du service à l’école et aux élèves, de la formation en cours de carrière et du travail collaboratif) s'appliquent spécifiquement à l’enseignement fondamental et secondaire (ordinaire et spécialisé de plein exercice et en alternance). La circulaire informative 7167 du 03/06/2019 donne déjà un aperçu des lignes directrices de ce décret du 14 mars 2019. Le présent règlement de travail, qui contient plusieurs annexes, ne peut en aucun être modifié par un établissement. Seules des modalités particulières peuvent être prises complémentairement.