Circulaires
Circulaire 8229émise le 23 août 2021
Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration
Mise en place des pôles territoriaux - Dossier de candidature pour la programmation - Principes de création - Organisation de l'année scolaire 2021-2022.
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l’intégration permanente totale :
informations complémentaires
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8640 - POLES TERRITORIAUX :
CIRCULAIRE RELATIVE À LA CONCLUSION ET LA COMMUNICATION DES CONVENTIONS
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 8985 - POLES TERRITORIAUX: CIRCULAIRE DE RENTREE 2023-2024
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| Erratum | 24-08-2021 Ajout Annexes Word circulaire 8229 |
| Ressort(s) | Cabinet de Madame la Ministre Caroline Désir |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire |
| Documents à rentrer |