Circulaires
Circulaire 8671émise le 11 juillet 2022
Formation en cours de carrière – Subventions -Règles comptables – années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
Cette circulaire actualise les règles comptables applicables pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 8987 - Règles comptables - Financement de la formation professionnelle continue
complète ou modifie la
Circulaire 6639 - Formation en cours de carrière dans l’enseignement spécialisé – règles comptables- année scolaire 2017-2018
complète ou modifie la
Circulaire 6641 - Formation en cours de carrière dans l’enseignement fondamental ordinaire - règles comptables – année scolaire 2017-2018
complète ou modifie la
Circulaire 6642 - Formation en cours de carrière – Centres P.M.S. – règles comptables – année scolaire 2017-2018
complète ou modifie la
Circulaire 6643 - Formation en cours de carrière dans l’enseignement secondaire ordinaire – règles comptables – année scolaire 2017-2018
|
| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Centres psycho-médico-sociaux - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire |
| Documents à rentrer |