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Circulaires

 

Circulaire 8700
émise le 31 août 2022

Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l’Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l’année civile 2022

Précise les dispositions relatives à la gestion des conventions et des projets particuliers, valables jusqu’au 31 décembre 2022

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l’Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l’année civile 2023
abroge et remplace la Circulaire 8202 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l’Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l’année civile 2021
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
Documents à rentrer
non