Circulaires
Circulaire 8985émise le 14 juillet 2023
POLES TERRITORIAUX: CIRCULAIRE DE RENTREE 2023-2024
Circulaire qui reprend les principales informations relatives à l'organisation des pôles territoriaux
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
abroge et remplace la
Circulaire 8111 - Information sur les principes des « pôles territoriaux » et modalités d’introduction des dossiers de candidature pour l’obtention d’un poste de coordonnateur
abroge et remplace la
Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration
abroge et remplace la
Circulaire 8699 - POLES TERRITORIAUX :
CIRCULAIRE RELATIVE AUX MODALITES DE FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE POUR ACCOMPAGNER LES ELEVES PRESENTANT DES BESOINS SPECIFIQUES SENSORI-MOTEURS NECESSITANT UN SUIVI IMPORTANT
abroge et remplace la
Circulaire 8722 - POLES TERRITORIAUX :
CIRCULAIRE GENERALE RELATIVE AUX AMENAGEMENTS RAISONNABLES ET AUX POLES TERRITORIAUX :
Mise en place des aménagements raisonnables
Rappels généraux
Collaboration avec les centres PMS.
abroge et remplace la
Circulaire 8807 - POLES TERRITORIAUX :
ERRATUM DE LA CIRCULAIRE GENERALE RELATIVE AUX AMENAGEMENTS RAISONNABLES ET AUX POLES TERRITORIAUX : Mise en place des aménagements raisonnables
Rappels généraux
Collaboration avec les centres PMS.
abroge et remplace la
Circulaire 8783 - POLES TERRITORIAUX: Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l’année scolaire pour laquelle est prévue l’intégration
complète ou modifie la
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l’intégration permanente totale :
informations complémentaires
complète ou modifie la
Circulaire 8628 - PÔLES TERRITORIAUX :
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES A LA CIRCULAIRE 8578
complète ou modifie la
Circulaire 8640 - POLES TERRITORIAUX :
CIRCULAIRE RELATIVE À LA CONCLUSION ET LA COMMUNICATION DES CONVENTIONS
complète ou modifie la
Circulaire 8699 - POLES TERRITORIAUX :
CIRCULAIRE RELATIVE AUX MODALITES DE FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE POUR ACCOMPAGNER LES ELEVES PRESENTANT DES BESOINS SPECIFIQUES SENSORI-MOTEURS NECESSITANT UN SUIVI IMPORTANT
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Centre psycho-médico-social - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire |
| Documents à rentrer |