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Circulaires

 

Circulaire 6405
émise le 19 octobre 2017

Complément aux circulaires n° 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d’octroi et d’utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi ». Cette circulaire annule et remplace, pour l’enseignement subventionné, la circulaire 5619 du 23 février 2016

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d’octroi et d’utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi ». Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l’encodage du code « DI » EA. Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017
complète ou modifie la Circulaire 6224 - Encadrement différencié - dispositions en matière d’octroi et d’utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi Enseignement fondamental ordinaire
complète ou modifie la Circulaire 6225 - Encadrement différencié - dispositions en matière d’octroi et d’utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi enseignement secondaire ordinaire
abroge et remplace la Circulaire 5619 - Complément aux circulaires n° 5429 et 5430 du 1er octobre 2015 « Encadrement différencié– dispositions pour l’année scolaire 2015-2016
Erratum
Ressort(s) Cabinet de Madame la Ministre Marie Martine Schyns
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centres psycho-médico-sociaux
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
Documents à rentrer
non