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Circulaires

 

Circulaire 8664
émise le 4 juillet 2022

Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Vade-mecum reprenant la liste des congés, disponibilités et absences réglementaires ainsi que, pour chacun d'entre-eux, une notice explicitant les règles en vigueur au moment de sa parution

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
est complétée ou modifée par la Circulaire 9312 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
abroge et remplace la Circulaire 8286 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Erratum
Ressort(s) Mme Colette DUPONT, Directrice générale a.i. de la DGPEoFWB
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
organisant:
- Centres psycho-médico-sociaux
Documents à rentrer
non