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Circulaires

 

Circulaire 9119
émise le 21 décembre 2023

Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023.

Cette circulaire a pour but d'informer les PO et les directions de l'ESAHR des modifications apportées au décret du 6 juin 1998 ainsi qu'à l'AGCF du 6 juillet 1998 abrogé le 03.07.2026. Par ailleurs, l'AGCF du 11.10.2023 relatif au référentiel de compétences, à l’organisation des cours ainsi qu’à l’admission et à la régularité des élèves dans l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française entrera en vigueur le 26.08.24

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire informative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l’ESAHR dans le courant de l’année scolaire 2023-2024
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Horaire réduit secondaire artistique
- École supérieure des Arts
Documents à rentrer
non