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Circulaires

 

Circulaire 6194
émise le 22 mai 2017

Circulaire relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé fondamental et secondaire

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 6326 - Addendum à la circulaire n° 6194 du 22 mai 2017 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé fondamental et secondaire
est complétée ou modifée par la Circulaire 6621 - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l’enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice. Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l’enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4 en alternance. Remplacement du chapitre 26 et les annexes 2 et suivantes du chapitre 28 de la circulaire 6194 du 22 mai 2017 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé fondamental et secondaire.
abroge et remplace la Circulaire 5797 - Organisation des établissements d’enseignement spécialisé - directives et recommandations pour l’année scolaire 2016-2017
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté > Communauté française
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Pouvoirs organisateurs des réseaux:
- Communauté française > Communauté > Communauté française
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centres psycho-médico-sociaux
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non