Circulaires
Circulaire 7658émise le 9 juillet 2020
sanction des études dans l’enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
Présentation de la sanction des études dans l’enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire informative |
| Suivi |
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19: continuité des opérations statutaires dans l’enseignement officiel subventionné – mesures d’assouplissement pour l’année scolaire 2020-2021
est complétée ou modifée par la
Circulaire 8166 - Enseignement de promotion sociale - nouvelles dispositions relatives au complément de formation générale en vue de l'obtention du Certificat correspondant au Certificat d'Enseignement secondaire supérieur
abroge et remplace la
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale.
Cette circulaire annule et remplace les circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994, PS325/96 du 7 juin 1996, PS/383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014
abroge et remplace la
Circulaire 5799 - Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur |
| Documents à rentrer |