Circulaires
Circulaire 9516émise le 26 mai 2025
Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P5) pour l’année scolaire 2024-2025
La circulaire est spécifiquement dédiée à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles | 
| Type de circulaire | Circulaire d'instruction | 
| Suivi | 
  est abrogée et est remplacée par la
  Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Administrateur général | 
| Concerne | Établissements  des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Centre psycho-médico-social - Plein Exercice ordinaire primaire  | 
| Documents à rentrer | 
            







