Le Conseil des études de l'enseignement de promotion sociale
Le Conseil des études 
57Dans tout établissement d’enseignement de promotion sociale, le Conseil des études se réunit pour chaque section ou unité d’enseignement afin de prendre les décisions relatives à l’admission des élèves, au suivi pédagogique, à la sanction des études et à la délivrance du diplôme correspondant au diplôme d’aptitude à accéder à l’enseignement supérieur. Il comprend un membre du personnel directeur ou son délégué et les membres du personnel enseignant concernés. est l’organe de gestion pédagogique des établissements d’enseignement de promotion sociale
Le Conseil des études, composé de la direction et des chargés de cours de l’UE, se réunit, par UE, pour assurer :
- l’admission 12Processus pédagogique et administratif consistant à vérifier qu'un étudiant remplit les critères l'autorisant à entreprendre une unité d’enseignement et à en définir les conditions complémentaires éventuelles. des étudiants;
- le suivi pédagogique;
- la sanction des études;
- le traitement des demandes de valorisation des acquis d’apprentissage.
Il admet l’étudiant dans l'enseignement de promotion sociale au niveau d’une UE. Outre des conditions d’âge, l’admission se fait sur base des capacités préalables requises ou des titres 158Dans l’enseignement de promotion sociale, ce titre est délivré à l’étudiant qui termine avec fruit une section qui n’a pas de correspondance avec l’enseignement de plein exercice. qui peuvent en tenir lieu tels que définis dans chaque dossier pédagogique.
Il assure le suivi pédagogique de l’étudiant pendant toute la durée de la formation. Il établit notamment les règles d’organisation pratique, fixe les modalités du déroulement des épreuves et précise les critères d’évaluation des acquis d’apprentissage. Le suivi pédagogique consiste aussi à détecter des difficultés éventuelles chez les étudiants et à mettre en place des remédiations.
Enfin, il sanctionne les études en délivrant l’attestation de réussite de chaque UE après avoir constaté, pour chaque étudiant, que tous les acquis d’apprentissage sont atteints.
Le titre ou le diplôme de la section est délivré aux étudiants qui ont obtenu les attestations de réussite de toutes les UE, y compris celle de l’épreuve intégrée, lorsqu’elle existe.
L’épreuve intégrée 82Dans l’enseignement de promotion sociale, l’unité d’enseignement « épreuve intégrée » est sanctionnée par une épreuve qui a un caractère global et qui peut prendre la forme d’une mise en situation, d’un projet, d’un travail de synthèse, d’une monographie ou d’une réalisation pratique commentée. Cette épreuve a pour objectif de vérifier si l’étudiant maîtrise les capacités couvertes par les unités déterminantes mentionnées au dossier pédagogique d’une section. Elle est réalisée par le Conseil des études qui, à cette occasion, est élargi à des membres extérieurs à l’établissement (employeurs, lieux de stages, etc.) appelés jury. d’une section est présentée devant un jury 106Conseil des études, élargi aux membres étrangers à l'établissement, constitué pour la sanction de l'unité d’enseignement «épreuve intégrée» et d’une section. composé de membres du Conseil des études et de membres extérieurs à l’établissement, issus de l’environnement socio-économique concerné.
Glossaire
(57) Conseil des études
Dans tout établissement d’enseignement de promotion sociale, le Conseil des études se réunit pour chaque section ou unité d’enseignement afin de prendre les décisions relatives à l’admission des élèves, au suivi pédagogique, à la sanction des études et à la délivrance du diplôme correspondant au diplôme d’aptitude à accéder à l’enseignement supérieur. Il comprend un membre du personnel directeur ou son délégué et les membres du personnel enseignant concernés.
(12) Admission
Processus pédagogique et administratif consistant à vérifier qu'un étudiant remplit les critères l'autorisant à entreprendre une unité d’enseignement et à en définir les conditions complémentaires éventuelles.
(158) Titre spécifique
Dans l’enseignement de promotion sociale, ce titre est délivré à l’étudiant qui termine avec fruit une section qui n’a pas de correspondance avec l’enseignement de plein exercice.
(82) épreuve intégrée
Dans l’enseignement de promotion sociale, l’unité d’enseignement « épreuve intégrée » est sanctionnée par une épreuve qui a un caractère global et qui peut prendre la forme d’une mise en situation, d’un projet, d’un travail de synthèse, d’une monographie ou d’une réalisation pratique commentée. Cette épreuve a pour objectif de vérifier si l’étudiant maîtrise les capacités couvertes par les unités déterminantes mentionnées au dossier pédagogique d’une section. Elle est réalisée par le Conseil des études qui, à cette occasion, est élargi à des membres extérieurs à l’établissement (employeurs, lieux de stages, etc.) appelés jury.
(106) Jury d’épreuve intégrée
Conseil des études, élargi aux membres étrangers à l'établissement, constitué pour la sanction de l'unité d’enseignement «épreuve intégrée» et d’une section.