Organisation des cours et/ou infos réglementaires

Cadre général du protocole d'organisation des cours

Cette rentrée académique 2020-2021 ne sera donc pas comme les autres, mais sous le prisme de l'une des quatre couleurs du protocole d'organisation des activités pédagogiques dans l'Enseignement de Promotion Sociale, fruit de la concertation des différentes parties prenantes de la formation pour adultes. En fonction de l'évolution de la situation épidémiologique, ce protocole propose un dispositif évolutif sur base de quatre scénarios possibles. Ceux-ci sont identifiés aisément grâce à un code couleur (vert, jaune, orange et rouge) correspondant à des mesures et des stratégies spécifiques au contexte épidémiologique.

Sous réserve d'évolution de la propagation de la COVID-19, la rentrée académique 2020/2021 se fera sous le code JAUNE. Durant l'année académique, les éventuels changements de code couleur s'effectueront selon le code postal de chaque implantation des établissements de Promotion sociale, selon les décisions locales et/ou nationale.

Une synthèse détaillée des mesures est disponible dans la  Circulaire 7731 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - addendum (parue le 07-09-2020) complétant la  Circulaire 7703 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 (parue le 24-08-2020) et la  Circulaire 7649 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 (parue le 03-07-2020)

Veiller à l’application des règles d'or par tous

Lors de la réunion du Conseil national de sécurité du 3 juin 2020, un nouveau point de départ a été choisi pour les mois à venir : tout sera autorisé, sauf les activités spécifiquement exclues sous réserve des six règles adoptées. Parmi elles, il y a trois règles d'or directement applicables à l'Enseignement de Promotion Sociale :

1. dans tout l'établissement, le port du masque est obligatoire lorsque la distanciation sociale d'un mètre cinquante ne peut être respectée ;
2. les mains sont désinfectées ou nettoyées avant toute entrée dans un local et on ne se serre pas la main ;
3. les malades et /ou peut-être porteurs du coronavirus doivent rester à la maison et contacter leur médecin traitant. Le médecin qui fait le dépistage est celui qui prend contact avec la cellule de tracing.

Principales mesures organisationnelles

Après ces quelques temps de mesures de distanciation sociale et de suspension des activités d’apprentissage en présentiel, les établissements de Promotion sociale peuvent - dès à présent - organiser la reprise de certaines activités, telles que spécifiées dans la  Circulaire 7564 : Coronavirus Covid-19 : protocole de déconfinement de l’Enseignement de promotion sociale (parue le 06-05-2020), la  Circulaire 7568 : Coronavirus Covid-19 : modalités d’organisation de la fin de l’année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale (parue le 07-05-2020), la  Circulaire 7703 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 (parue le 24-08-2020) et la  Circulaire 7731 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - addendum (parue le 07-09-2020).
Celle-ci complète les dispositions déjà énoncées dans la  Circulaire 7516 : Coronavirus - COVID-19 : Adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l’organisation des établissements de l’Enseignement de promotion sociale (parue le 18-03-2020) concernant les adaptations organisationnelles des apprentissages dans l’Enseignement de Promotion Sociale (p.ex. stages, sanction des acquis d’apprentissage).

En synthèse, les principales mesures d’application pour l’accueil des apprenants et des membres des équipes pédagogiques sont :

• La sécurité des membres du personnel et des apprenants est la priorité absolue des établissements, en veillant à la mise en œuvre des mesures d’hygiène et de protection nécessaires pour limiter les risques de contamination au COVID-19 (cf. ci-dessous).
• Les cours restent organisés prioritairement à distance en remplacement des activités d’apprentissage en présence qui sont suspendues.
• Toutefois, des activités d’apprentissage et d’évaluation peuvent être organisées en présentiel uniquement s’il est impossible de les effectuer à distance et prioritairement pour les unités d’enseignement permettant la diplomation durant l’année académique 2020-2021 ou celles comportant des gestes techniques ou pratiques.
• Les stages sont maintenus et ils relèvent de la responsabilité du lieu d’accueil du stagiaire qui veille au respect des conditions de sécurité et d’hygiène.
• Les voyages et autres activités éducatives extérieures sont interdits jusqu’à nouvel ordre.
• Le conseil des études décide des aménagements concernant l’évaluation, le calendrier de formation, ou la validation d’acquis d’apprentissages, en fonction de la situation des apprenants.

Principales mesures de sécurité et d'hygiène

Selon les dispositions décrites dans la  Circulaire 7564 : Coronavirus Covid-19 : protocole de déconfinement de l’Enseignement de promotion sociale (parue le 06-05-2020), la  Circulaire 7568 : Coronavirus Covid-19 : modalités d’organisation de la fin de l’année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale (parue le 07-05-2020), la  Circulaire 7703 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 (parue le 24-08-2020) et la  Circulaire 7731 : Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - addendum (parue le 07-09-2020), il est attendu d’assurer la sécurité des personnes au sein l’établissement d’enseignement par les mesures suivantes :

• Disposer de l’équipement d’hygiène et de sécurité, à savoir du savon et des serviettes en papier ou du gel hydroalcoolique, à utiliser à l’entrée et à la sortie de l’établissement, lors des pauses et l’utilisation d’espaces communs (p.ex. toilettes, cafeteria).
• Veiller au respect du port obligatoire - par les membres du personnel et apprenants - d’une protection buccale (p.ex. masque en tissu, masque chirurgical) et aux distances physiques minimales 1,5m entre les personnes.
• Éloigner de l’établissement tout individu présentant des symptômes potentiellement liés au COVID-19.
• Organiser l’accès à l’établissement et la disposition des espaces d’apprentissage de telle manière à ce que les mesures de distance physiques minimales soient respectées, c’est-à-dire 1,5m entre chaque apprenants.
• Nettoyer les espaces d’apprentissage avant et après chaque activité organisée en présentiel, dont les évaluations. Ces dernières ne pourront durer au-delà de 3 heures.
• Mettre à disposition, pour le dépôt de documents spécifiquement, un local nettoyé quotidiennement ou un contenant scellé, mis à l’isolement pendant 24 heures.

Transposition des mesures du Conseil national de sécurité et actualisation des circulaires émises par la Communauté française

Plus d'informations concernant les mesures générales d'application prises par le gouvernement fédéral et les autorités sanitaires compétentes : https://www.info-coronavirus.be/fr/

Les mesures sont actualisées afin de pouvoir tenir compte de tous phénomènes émergent. Les membres des équipes pédagogiques sont donc invités à consulter périodiquement la liste des circulaires concernant l'enseignement de Promotion sociale disponible sur la page Circulaires ou en s’abonnant ici.

Informations complémentaires et contacts

Contact général : 

Circulaires émises par la Communauté française concernant le coronavirus: