Organisation des cours et/ou infos réglementaires

Principales mesures organisationnelles

Après deux mois d’application des mesures de distanciation sociale et de suspension des activités d’apprentissage en présentiel, les établissements de Promotion sociale peuvent – dès le 18 mai 2020 – organiser la reprise de certaines activités, telles que spécifiées dans la circulaire 7564 (06/05/2020) et la circulaire 7568 (07/05/2020). Celle-ci complète les dispositions déjà énoncées dans la circulaire 7516 (18/03/2020) concernant les adaptations organisationnelles des apprentissages dans l’Enseignement de Promotion Sociale (e.g. stages, sanction des acquis d’apprentissage). En synthèse, les principales mesures d’application pour l’accueil des apprenants et des membres des équipes pédagogiques dès le lundi 18 mai 2020 sont :

• La sécurité des membres du personnel et des apprenants est la priorité absolue des établissements, en veillant à la mise en œuvre des mesures d’hygiène et de protection nécessaires pour limiter les risques de contamination au COVID-19 (cf. ci-dessous).
• Les cours restent organisés prioritairement à distance en remplacement des activités d’apprentissage en présence qui sont suspendues.
• Toutefois, des activités d’apprentissage et d’évaluation peuvent être organisées en présentiel uniquement s’il est impossible de les effectuer à distance et prioritairement pour les unités d’enseignement permettant la diplomation durant l’année académique 2019-2020 ou celles comportant des gestes techniques ou pratiques.
• Les stages sont maintenus et ils relèvent de la responsabilité du lieu d’accueil du stagiaire qui veille au respect des conditions de sécurité et d’hygiène;
• Les voyages et autres activités éducatives extérieures sont interdits jusqu’à nouvel ordre.
• Le conseil des études décide des aménagements concernant l’évaluation, le calendrier de formation, ou la validation d’acquis d’apprentissages, en fonction de la situation des apprenants.

Principales mesures de sécurité et d'hygiène

Selon les dispositions décrites dans la circulaire 7564 (06/05/2020) et la circulaire 7568 (07/05/2020), il est attendu d’assurer la sécurité des personnes au sein l’établissement d’enseignement par les mesures suivantes :

• Disposer de l’équipement d’hygiène et de sécurité, à savoir du savon et des serviettes en papier ou du gel hydroalcoolique, à utiliser à l’entrée et à la sortie de l’établissement, lors des pauses et l’utilisation d’espaces communs (e.g. toilettes, cafeteria).
• Veiller au respect du port obligatoire – par les membres du personnel et apprenants – d’une protection buccale (e.g. masque en tissu, masque chirurgical) et aux distances physiques minimales 1,5m. entre les personnes.
• Éloigner de l’établissement tout individu présentant des symptômes potentiellement liés au COVID-19.
• Organiser l’accès à l’établissement et la disposition des espaces d’apprentissage de telle manière à ce que les mesures de distance physiques minimales soient respectées (i.e. 1,5m. entre chaque apprenants).
• Nettoyer les espaces d’apprentissage avant et après chaque activité organisée en présentiel, dont les évaluations. Ces dernières ne pourront durer au-delà de 3 heures.
• Mettre à disposition, pour le dépôt de documents spécifiquement, un local nettoyé quotidiennement ou un contenant scellé, mis à l’isolement pendant 24 heures.

Conséquences des décisions fédérales

Plus d’informations sur les mesures générales prises par le gouvernement fédéral : https://www.info-coronavirus.be/fr/

Informations complémentaires et contacts

La liste des circulaires concernant les mesures prises pour l’enseignement de Promotion sociale est disponible sur ce lien, ci-dessous et sur la page Circulaires.

Contact général : 

Circulaires émises par la Communauté française concernant le coronavirus: