Organisation des cours et/ou infos réglementaires

Cadre général du protocole d'organisation des cours

Cette année académique 2020-2021 est bien différente des autres.

En fonction de l'évolution de la situation épidémiologique, le protocole d’application des mesures sanitaire est adapté spécifiquement pour les établissements de l’Enseignement de Promotion Sociale.

Une synthèse actualisée et détaillée des mesures en vigueur est disponible dans la  Circulaire 7905 : Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - code rouge (parue le 12-01-2021).

Vous en trouverez un résumé ci-dessous.

Par ailleurs, des précisions sur l'organisation de l'année académique 2020-2021 (organisation des évaluations et des cours) se trouvent dans la  Circulaire 7856 : Coronavirus Covid-19 : prolongation des mesures relatives aux modalités d’organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale (parue le 30-11-2020).

Principales mesures organisationnelles

A partir du 18 janvier, le code rouge est adapté pour répondre aux situations du terrain. Les principales mesures d’application pour l’accueil des apprenants et des membres des équipes pédagogiques sont :

• Les cours et les évaluations en présentiel restent interdits. Mais les exceptions possibles visent l'ensemble des activités qui ne trouvent pas une solution satisfaisante à distance. Cette décision a pour objectif de lutter contre le décrochage scolaire.
  En contrepartie, les mesures sanitaires en présentiel ont été renforcées : en plus des mesures sanitaires déjà en vigueur et de la limitation de la présence simultanée des apprenants à 25% au sein de l'établissement, il ne peut pas y avoir plus de 10 apprenants par salle de cours.
• Les stages sont maintenus dans le respect des modalités et règles sanitaires d'application dans le secteur de l'activité. Des informations complémentaires sur les stages sont reprises dans la  Circulaire 7839 : Enseignement de promotion sociale : circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19. (parue le 18-11-2020) complétée par la  Circulaire 7865 : Enseignement de promotion sociale : circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19. (parue le 07-12-2020).
• Le conseil des études décide des aménagements concernant l’évaluation, le calendrier de formation, ou la validation d’acquis d’apprentissages, en fonction de la situation des apprenants.
• Les voyages et autres activités éducatives extérieures sont interdits jusqu’à nouvel ordre.

Principales mesures de sécurité et d'hygiène

De plus, il est attendu d’assurer la sécurité des personnes au sein de l’établissement par les mesures suivantes :

• Disposer de l’équipement d’hygiène et de sécurité, à savoir du savon et des serviettes en papier ou du gel hydroalcoolique, à utiliser à l’entrée et à la sortie de l’établissement, lors des pauses et l’utilisation d’espaces communs (p.ex. toilettes, cafeteria).
• Veiller au respect du port obligatoire du masque - par les membres du personnel et les apprenants - et aux distances physiques minimales de 1,5m entre les personnes.
• Éloigner de l’établissement tout individu présentant des symptômes potentiellement liés à la COVID-19.
• Organiser l’accès à l’établissement et la disposition des espaces d’apprentissage de telle manière à ce que les mesures de distance physiques minimales soient respectées, c’est-à-dire 1,5m entre chaque apprenant  et - si possible - qu'un parcours en sens unique est balisé.
• Maximum 10 apprenants dans un même local.
• Nettoyer les espaces d’apprentissage avant et après chaque activité organisée en présentiel, dont les évaluations. Les activités et les évaluations ne peuvent pas durer plus de 3h. Aérer en continu ou au minimum toutes les 1h30.
• Mettre à disposition, pour le dépôt de documents spécifiquement, un local nettoyé quotidiennement ou un contenant scellé, mis à l’isolement pendant 24 heures.

Transposition des mesures nationales et actualisation des circulaires émises par la Communauté française

Plus d'informations concernant les mesures générales d'application prises par le gouvernement fédéral et les autorités sanitaires compétentes : https://www.info-coronavirus.be/fr/

Les mesures sont actualisées afin de pouvoir tenir compte de tous phénomènes émergents. Les membres des équipes pédagogiques sont donc invités à consulter périodiquement la liste des circulaires concernant l'enseignement de Promotion sociale disponible sur la page Circulaires ou en s’abonnant ici.

Informations complémentaires et contacts

Contact général : 

Circulaires émises par la Communauté française concernant le coronavirus: