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Les avis du conseil supérieur de l'enseignement spécialisé

 
Ces avis ne sont pas contraignants, ils n'engagent que le Conseil supérieur.

Avis disponibles en version papier

Ces documents peuvent être obtenus sur simple demande auprès de Monsieur Patrick MALCOTTE : cses@cfwb.be.

Avis disponibles en version électronique

  
Date Objet
156 06.10.2021 CSES - avis 156 - Enseignement spécialisé de type 5 actualisation: (ressource 16765) CSES - avis 156 - Enseignement spécialisé de type 5 actualisation
155 08.09.2021 CSES - avis 155 - Typologies et maturités: (ressource 16669) CSES - avis 155 - Typologies et maturités
154 19.09.2018 CSES - avis 154 - Pédagogies adaptées: (ressource 14966) CSES - avis 154 - Pédagogies adaptées
153 09.05.2018 CSES - avis 153 - Partenariat école-familles
: (ressource 14832) CSES - avis 153 - Partenariat école-familles
152 14.12.2016 CSES - avis 152 - Enseignement de type 8: (ressource 14383) CSES - avis 152 - Enseignement de type 8
151 09.03.2016 CSES - avis 151 - Vers une école inclusive: (ressource 12713) CSES - avis 151 - Vers une école inclusive
150 14.05.2014 CSES - avis 150 - mesures de contention et/ou d’isolement dans les établissements d’enseignement spécialisé: (ressource 10686) CSES - avis 150 - mesures de contention et/ou d’isolement dans les établissements d’enseignement spécialisé
149 12.02.2014 CSES - avis 149 - communication et présentation du protocole justificatif aux équipes éducatives par l’organisme orienteur: (ressource 10606) CSES - avis 149 - communication et présentation du protocole justificatif aux équipes éducatives par l’organisme orienteur
148 12.02.2014 CSES - avis 148 - enseignement de type 5: (ressource 10605) CSES - avis 148 - enseignement de type 5
147 15.01.2014 CSES - avis 147 - indication éventuelle de la forme d'enseignement par le Centre orienteur: (ressource 10549) CSES - avis 147 - indication éventuelle de la forme d'enseignement par le Centre orienteur
146 11.09.2013 CSES - avis 146 - une nouvelle ère pour l’enseignement… spécialisé: (ressource 10471) CSES - avis 146 - une nouvelle ère pour l’enseignement… spécialisé
145 18.03.2013 CSES - avis 145 - proposition de circulaire concernant le Plan Individuel de Transition (P.I.T): (ressource 10470) CSES - avis 145 - proposition de circulaire concernant le Plan Individuel de Transition (P.I.T)
144 17.04.2013 CSES - avis 144 - relatif à l’orientation vers l’enseignement spécialisé d’élèves résidant à l’étranger ou venant de l’étranger: (ressource 9877) CSES - avis 144 - relatif à l’orientation vers l’enseignement spécialisé d’élèves résidant à l’étranger ou venant de l’étranger
143 10.10.2012 CSES - avis 143 - Plan Individuel de Transition (P.I.T.) - comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une
préparation adéquate dès l’entrée du jeune en enseignement secondaire spécialisé: (ressource 9601) CSES - avis 143 - Plan Individuel de Transition (P.I.T.) - comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une préparation adéquate dès l’entrée du jeune en enseignement secondaire spécialisé
142 10.10.2012 CSES - avis 142 - Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) avec et pour l'élève - de la démarche au document: (ressource 9600) CSES - avis 142 - Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) avec et pour l'élève - de la démarche au document
141 17.10.2011 CSES - avis 141 - communication aux parents du protocole d’orientation vers
l’enseignement spécialisé: (ressource 9064) CSES - avis 141 - communication aux parents du protocole d’orientation vers l’enseignement spécialisé
140 12.10.2011 CSCPMS - avis 26 et 140 - Conseil supérieur des Centres P.M.S et CSES (avis 140) - actualisation du Protocole justificatif pluridisciplinaire de l’orientation dans l’Enseignement Spécialisé: (ressource 8840) CSCPMS - avis 26 et 140 - Conseil supérieur des Centres P.M.S et CSES (avis 140) - actualisation du Protocole justificatif pluridisciplinaire de l’orientation dans l’Enseignement Spécialisé
139 17.06.2011 CSES - avis 139 - à propos de l’implication des Centres PMS dans les procédures d’intégration.: (ressource 8277) CSES - avis 139 - à propos de l’implication des Centres PMS dans les procédures d’intégration.
138 08.06.2011 CSES - avis 138 - thèse de doctorat de Philippe Tremblay: (ressource 8276) CSES - avis 138 - thèse de doctorat de Philippe Tremblay
137 13.01.2011 CSES - avis 137 - modalités de transmission du PIA: (ressource 7952) CSES - avis 137 - modalités de transmission du PIA
136 23.12.2010 CSCPMS - avis 24 - CSES - avis 136 - actualisation de l’attestation d’inscription dans l’enseignement spécialisé: (ressource 7829) CSCPMS - avis 24 - CSES - avis 136 - actualisation de l’attestation d’inscription dans l’enseignement spécialisé
135 10.03.2010 CSES - avis 135 - préparation à la transition postscolaire des jeunes sortant de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2: (ressource 6982) CSES - avis 135 - préparation à la transition postscolaire des jeunes sortant de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2
134 07.12.2009 CSES - avis 134 - missions d'orientation et de guidance dans l'enseignement spécialisé: (ressource 6455) CSES - avis 134 - missions d'orientation et de guidance dans l'enseignement spécialisé
133 18.12.2008 CSES - avis 133 - agrément et diffusion des manuels scolaires, des logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au service de l'enseignement spécialisé.: (ressource 6454) CSES - avis 133 - agrément et diffusion des manuels scolaires, des logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au service de l'enseignement spécialisé.
132 11.06.2008 CSES - avis 132 - étude longitudinale comparée sur l’orientation des élèves sortant de l’enseignement primaire spécialisé de type 8 en Région wallonne.: (ressource 3121) CSES - avis 132 - étude longitudinale comparée sur l’orientation des élèves sortant de l’enseignement primaire spécialisé de type 8 en Région wallonne.
131 11.06.2008 CSES - avis 131 - En vue de définir un encadrement destiné à des élèves avec handicaps physiques lourds entravant fortement leur autonomie et nécessitant des actes de soins et de nursing importants mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d’accéder aux apprentissages scolaires grâce à des moyens orthopédagogiques très spécifiques.: (ressource 3120) CSES - avis 131 - En vue de définir un encadrement destiné à des élèves avec handicaps physiques lourds entravant fortement leur autonomie et nécessitant des actes de soins et de nursing importants mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d’accéder aux apprentissages scolaires grâce à des moyens orthopédagogiques très spécifiques.
130 12.03.2008 CSES - avis 130 - l'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française - guide à l’intention des parents.: (ressource 3119) CSES - avis 130 - l'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française - guide à l’intention des parents. (modifié en date du 21/02/2012)
129 12.03.2008 CSES - avis 129 - modification de la typologie et de l’encadrement des élèves de l’enseignement spécialisé.: (ressource 3118) CSES - avis 129 - modification de la typologie et de l’encadrement des élèves de l’enseignement spécialisé.
128 26.02.2008 CSES - avis 128 - élèves hors du circuit scolaire: (ressource 1853) CSES - avis 128 - élèves hors du circuit scolaire
127 10.10.2007 CSES - avis 127 - intégration des élèves à besoins spécifiques: (ressource 627) CSES - avis 127 - intégration des élèves à besoins spécifiques
126 12.06.2007 CSES - avis 126 - harmonisation des normes pour les centres PMS: (ressource 628) CSES - avis 126 - harmonisation des normes pour les centres PMS
125 10.05.2006 CSES - avis 125 - "contrat pour l'école": (ressource 629) CSES - avis 125 - "contrat pour l'école"
124 27.04.2005 CSES - avis 124 - transports scolaires: (ressource 630) CSES - avis 124 - transports scolaires
123 08.04.2005 CSES - avis 123 - formation des personnels de l'enseignement spécialisé: (ressource 631) CSES - avis 123 - formation des personnels de l'enseignement spécialisé
122 07.04.2005 CSES - avis 122 - contrat stratégique: (ressource 632) CSES - avis 122 - contrat stratégique
121 02.04.2004 CSES - avis 121 - la typologie: (ressource 633) CSES - avis 121 - la typologie
120 29.10.2003 CSES - avis 120 - mise en place des mécanismes de solidarité visés à l’article 32, § 3 du pacte scolaire: (ressource 634) CSES - avis 120 - mise en place des mécanismes de solidarité visés à l’article 32, § 3 du pacte scolaire
119 22.01.2003 CSES - avis 119 - intégration directe d’élèves à besoins spécifiques dans l’enseignement ordinaire: (ressource 635) CSES - avis 119 - intégration directe d’élèves à besoins spécifiques dans l’enseignement ordinaire
118 18.12.2002 CSES - avis 118 - missions du Conseil Supérieur de l’Enseignement spécialisé après l’installation du Conseil Général de concertation de l’Enseignement spécialisé: (ressource 636) CSES - avis 118 - missions du Conseil Supérieur de l’Enseignement spécialisé après l’installation du Conseil Général de concertation de l’Enseignement spécialisé
117 05.11.2002 CSES - avis 117 - critères du programme d’urgence 2003: (ressource 637) CSES - avis 117 - critères du programme d’urgence 2003
116 25.09.2002 CSES - avis 116 - socles de compétences et C.E.B: (ressource 638) CSES - avis 116 - socles de compétences et C.E.B
115 09.10.2002 CSES - avis 115 - thèmes de formations à organiser en inter-réseaux: (ressource 639) CSES - avis 115 - thèmes de formations à organiser en inter-réseaux
114 27.03.2002 Avis portant sur l’avant projet de décret sur l’Enseignement spécialisé
113 27.03.2002 CSES - avis 113 - les transports scolaires: (ressource 640) CSES - avis 113 - les transports scolaires
112 27.03.2002 CSES - avis 112 - les élèves surdoués: (ressource 641) CSES - avis 112 - les élèves surdoués
111(bis) 28.12.2001 CSES - avis 111 bis - Charte d’Avenir pour la Communauté Wallonie-Bruxelles: (ressource 642) CSES - avis 111 bis - Charte d’Avenir pour la Communauté Wallonie-Bruxelles
111 13.06.2001 CSES - avis 111 - intégration dans l’enseignement ordinaire d’élèves fréquentant l’enseignement spécial: (ressource 643) CSES - avis 111 - intégration dans l’enseignement ordinaire d’élèves fréquentant l’enseignement spécial
110 21.03.2001 CSES - avis 110 - changement d’appellation de l’enseignement spécial: (ressource 644) CSES - avis 110 - changement d’appellation de l’enseignement spécial
109 13.12.2000 CSES - avis 109 - langue des signes et son utilisation dans l’enseignement des enfants sourds: (ressource 645) CSES - avis 109 - langue des signes et son utilisation dans l’enseignement des enfants sourds
108 14.06.2000 CSES - avis 108 - avant-projet de décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents proposé par Madame la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique: (ressource 646) CSES - avis 108 - avant-projet de décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents proposé par Madame la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique