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Circulaires

 

Circulaire 8684
émise le 16 août 2022

Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023

Cette circulaire apporte les informations nécessaires à l'encodage et à la transmission des différents documents vers le Service de la Vérification

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
abroge et remplace la Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels : instructions pour l’année scolaire/académique 2017-2018
complète ou modifie la Circulaire 6382 - Suivi pédagogique des étudiants : dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017.
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
Documents à rentrer
non