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Circulaires

 

Circulaire 8722
émise le 14 septembre 2022

POLES TERRITORIAUX : CIRCULAIRE GENERALE RELATIVE AUX AMENAGEMENTS RAISONNABLES ET AUX POLES TERRITORIAUX : Mise en place des aménagements raisonnables Rappels généraux Collaboration avec les centres PMS.

Aménagements raisonnables : Protocole et démarche à suivre - Rappels généraux sur les pôles territoriaux - Collaboration entre les pôles territoriaux et les centres PMS.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire informative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 8807 - POLES TERRITORIAUX : ERRATUM DE LA CIRCULAIRE GENERALE RELATIVE AUX AMENAGEMENTS RAISONNABLES ET AUX POLES TERRITORIAUX : Mise en place des aménagements raisonnables Rappels généraux Collaboration avec les centres PMS.
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 8985 - POLES TERRITORIAUX: CIRCULAIRE DE RENTREE 2023-2024
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centres psycho-médico-sociaux
- Plein Exercice ordinaire maternel
- Plein Exercice ordinaire primaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non