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L'année complémentaire dans le fondamental
Pour certains élèves, un temps plus long que le parcours scolaire normal pourra s'avérer nécessaire pour acquérir les socles de compétences requis au terme de chacune des 2 premières étapes décrites ci-dessus.
Afin de tenir compte des rythmes d’apprentissage propres à chaque enfant, les écoles ont la possibilité de faire bénéficier un élève d'une année complémentaire au maximum par étape.
Cette mesure :
- ne peut toutefois être qu'exceptionnelle ;
- ne peut en aucun cas être confondue avec un redoublement ;
- doit s’accompagner de la constitution d’un dossier pédagogique pour chaque élève concerné.
L'équipe éducative, en accord avec les parents, choisit le moment le plus opportun pour décider d'y recourir, en fonction de la situation particulière de l'enfant. La mise en place de l'année complémentaire ne doit donc pas nécessairement se situer en fin d'étape.
En ce qui concerne la première étape, un élève peut bénéficier d'une année complémentaire :
- soit en maternelle; dans ce cas précis, il sera nécessaire d'obtenir une dérogation pour maintien en maternelle au cours de la 1ère année de la scolarité obligatoire ;
- soit au terme de la 1ère ou de la 2ème primaire.
Il n'est par contre pas possible de bénéficier de 2 années complémentaires au sein de l'étape. L'élève qui a été maintenu en maternelle la première année de sa scolarité obligatoire, ce qui revient à dire qu'il y a suivi une année complémentaire, ne pourra donc plus bénéficier d'une telle année au terme de la 1ère ou de la 2ème primaire.
En ce qui concerne la seconde étape, l'élève ne peut également y bénéficier que d'une seule année complémentaire, mais celle-ci ne doit pas nécessairement se situer après la 6ème primaire.
Un élève qui a déjà bénéficié d'une année complémentaire lors de la première étape pourra éventuellement bénéficier d'une nouvelle année complémentaire lors de la seconde étape. Cette possibilité ne doit toutefois être envisagée que dans de très rares cas, dans le seul intérêt de l'enfant. Si la première année complémentaire se situait au terme de la 1ère ou de la 2e primaire, cela signifie que l'élève devra fréquenter l'enseignement primaire durant un total de 8 années. Une dérogation pour maintien en primaire durant 8 années sera donc indispensable.
Il importe enfin de ne pas confondre la notion d’année complémentaire avec celle de "classe organisée". Le fait qu’un élève bénéficie d’une année complémentaire impose qu’il bénéficie d’un traitement pédagogique adapté, et non qu’une classe particulière supplémentaire soit organisée. L'élève bénéficiant d'une année complémentaire ne doit dès lors pas faire l'objet d'un registre particulier; il est inscrit dans le registre de la classe où il suit le plus d'activités.
Le projet d'établissement doit mentionner les modalités d'organisation des années complémentaires.